Déposée par voie électronique le 27 juillet 2010 par philippe moireau
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « APTZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-35 du 3 septembre 2010.
Le déposant est philippe moireau domicilié(e) 38 allee de chenevieres - 91360 - villemoisson sur orge - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, philippe moireau domicilié(e) 38 allee de chenevieres - 91360 - villemoisson sur orge - France.
La marque APTZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756840.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
philippe moireau - 38 allee de chenevieres - 91360 - villemoisson sur orge - France
philippe moireau - 38 allee de chenevieres - 91360 - villemoisson sur orge - France
Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35
Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Inscription le 12 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603001 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-12
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Installation, entretien et réparation de machines.
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