Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APTZ
philippe moireau

Numéro de dépôt :
3756840
Date de dépôt :
27/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2020
APTZ de philippe moireau

Présentation de la marque APTZ

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2010 par philippe moireau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APTZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est philippe moireau domicilié(e) 38 allee de chenevieres - 91360 - villemoisson sur orge - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, philippe moireau domicilié(e) 38 allee de chenevieres - 91360 - villemoisson sur orge - France.

La marque APTZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APTZ est expirée depuis le 27 juillet 2020.

philippe moireau a également déposé les autres marques suivantes : FAIRE PLAIT , TAMARIN , FAIREPLAIT CONCEPTEUR & REALISATEUR DE SALLE DE BAINS


philippe moireau - 38 allee de chenevieres - 91360 - villemoisson sur orge - France


philippe moireau - 38 allee de chenevieres - 91360 - villemoisson sur orge - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Inscription le 12 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603001 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-12

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Installation, entretien et réparation de machines.